Chères consoeurs, chers confrères,

La lettre internet du Club Fiscal, diffusée auparavant sous format papier change de support et sera désormais diffusée par courriel. Vous recevrez donc directement la revue internet du Club Fiscal et nous espérons que ce nouvel outil répondra à vos attentes.

-    L'actualité fiscale : une synthèse pour vous aider à faire la synthèse de l'actualité tant jurisprudentielle que législative et doctrinale ;
-    L'aide-mémoire : un nouvel outil pour rendre plus simple et plus claire la gestion fiscale de vos clients ;
-    La vie du Club : pour vous informer des conférences et manifestations du Club.

A ce nouveau contenu, l'informatique ajoute des possibilités d'exploitation supplémentaires : ainsi derrière chaque point traité en synthèse vous avez directement accès au document source : arrêt de jurisprudence, instruction fiscale…

La revue internet du Club Fiscal paraîtra trois fois dans l'année : prochains numéros en juillet et novembre 2006.

Bonne lecture !

Dominique LEDOUBLE Président du Club Fiscal

Jean-Pierre ALIX Président du Conseil Supérieur

Actualité

La revue internet du Club Fiscal vous propose une revue des principaux textes législatifs adoptés et des commentaires de l’administration fiscale parus depuis le début de l’année 2006. Figurent également les principales décisions de rescrit publiées par l’administration fiscale.

En matière d’imposition des résultats des entreprises et des plus-values, l’actualité a été marquée par la publication de trois importantes instructions administratives sur:

   - la définition, la valorisation et la dépréciation des actifs,
   - les conséquences des nouvelles règles comptables
         relatives aux fusions,
   - le contrôle fiscal des comptabilités informatisées.

A signaler également des instructions administratives importantes concernant la TVA et les produits financiers et la TVA déductible sur les immobilisations subventionnées.

Pour en savoir plus

Jurisprudence

L’actualité a été marquée par une série de décisions concernant l’imposition des résultats des entreprises et des plus-values.

A noter également une importante jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes rendue en matière de TVA sur les fraudes dites de «carrousel» dans lesquelles des entreprises peuvent être impliquées.

Pour en savoir plus

Aide-mémoire

Crédits d’impôt des entreprises : calcul – déclaration - imputation

Pour vous donner une vision d'ensemble, un aide-mémoire des crédits d’impôt dont bénéficient les entreprises sous forme de tableau synthétique.

Bilans 2005 : optimisez l'application des nouvelles règles sur les actifs

Pour vous permettre de gérer efficacement la transition comptable 2005, le Club Fiscal met à votre disposition un aide-mémoire qui constitue une synthèse des règles comptables et fiscales en cas d’application de la méthode prospective et apporte des précisions sur :

     - le champ d’application de ces mesures,

     - les options à prendre en 2005,

     - les écritures de passage et le traitement de l’IS,

     - la notion d’immeuble de placement plus
       particulièrement dans le cadre des SCI et de
       la location en meublé.

Vie du club

Programme des conférences 2006

Conférences initiées à Paris

Conférences organisées en régions

avec les mêmes animateurs et les mêmes supports que pour les manifestations parisiennes.

Supports des conférences 2005 disponibles en téléchargement

Amortissements et dépréciations : premières précisions sur les conséquences fiscales des nouvelles règles comptables

Transmission à titre gratuit des entreprises et pactes d’associés.

Les pièges des mesures favorables aux cessions et apports d’entreprises.

Alléger le poids de l’ISF en cas de cessation d’activité du chef d’entreprise.

Ces supports sont à jour à la date de leur création.

Informations pratiques

Pour connaître les dates des conférences du Club Fiscal dans votre région, prenez contact avec votre Conseil régional ou avec les délégués régionaux du Club Fiscal

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Pour toute information complémentaire sur la revue